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ARCHIBELLE MC/MD marque de commerce déposée, utilisée sous licence par Club Archibelle Inc. (CLUB ARCHIBELLE), une entreprise indépendante et exploité de façon autonome et détenant un permis (D8542) d’agence immobilière de l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), et est inscrit à titre de Cabinet en courtage hypothécaire (605276) auprès de l’Autorité des marchés financiers du Québec (AMF).

Club Archibelle Inc. Agence immobilière, détient un compte en fidéicommis qui est régie conformément à la Loi sur le courtage immobilier (L.R.Q., chapitre C-73.1)

Club Archibelle Inc. Cabinet en courtage hypothécaire, détient un compte en fidéicommis qui est régie conformément à la Loi sur la distribution de produits et services financiers (Chapitre D-9.2)

Tous les dépôts en fidéicommis pour Club Archibelle Inc. Agence immobilière sont protégés par le Fonds d’indemnisation du courtage immobilier de l’OACIQ, jusqu’à concurrence de 100 000$ dollars par réclamation.

Adhérent au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’OACIQ (farciq), ainsi qu’au Fonds d’Indemnisation du Courtage Immobilier (FICI), qui sert notamment au paiement des indemnités payables aux victimes de fraude, de manœuvres dolosives (malhonnêtes) ou de détournement de fonds dont est responsable un courtier ou une agence. Détenteur également d’une police d’assurance responsabilité professionnelle (contre les erreurs et omissions) pour les activités de courtage hypothécaire.

Les courtiers immobiliers affiliés et/ou collaborateurs, ainsi qu’hypothécaires de Club Archibelle Inc. Agence immobilière et Cabinet en courtage hypothécaire (CLUB ARCHIBELLE) sont des entrepreneurs totalement indépendants, qui exploitent leurs entreprises de façon complètement autonomes et détiennent obligatoirement un permis de courtier immobilier et/ou d’agence immobilière ou un certificat de courtier hypothécaire valide, délivré, par province, dont notamment : Colombie-Britannique: Real Estate Council of British Columbia, Alberta : Real Estate Council of Alberta, Saskatchewan : Association of Saskatchewan REALTORS®, Manitoba : Manitoba Real Estate Association, Québec : Organisme D’autoréglementation du Courtage Immobilier Du Québec (OACIQ), Autorité des marchés financiers du Québec (AMF), Ontario : Real Estate Council of Ontario, Nouveau-Brunswick : New Brunswick Real Estate Association, Île-du-Prince-Édouard : Prince Edward Island Real Estate Association, Nouvelle-Écossse : Nova Scotia Real Estate Commission, Terre-Neuve : Newfoundland & Labrador Canada, Yukon : Gouvernement, par département, commune ou province en France, par état, aux États-Unis, ou ailleurs dans le monde par une région, une province, un état, territoire, ou un pays, et sont membres ou non d’une association immobilière reconnue et ne sont en aucune manière des employés de CLUB ARCHIBELLE.

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